Contribution n°3 (Web)
Par Thierry CHOTARD
Déposée le 28 février 2024 à 15h08
Déposée le 28 février 2024 à 15h08
Bonjour,
Nous souhaitons que les chênes situés sur notre propriété et en limite séparative de notre propriété soient classés au PLUI.
Vous trouverez ci-joint deux listes :
- la liste des chênes situés sur notre propriété parcelle cadastrée AD n° 199;
- la liste des chênes situés sur la limite séparative entre parcelles cadastrés AD n° 199 et AD n° 155.
Les photos des chênes en cause sont jointes également.
La hauteur des chênes est comprise entre 15 et 25 mètres.
Nous vous remercions par avance.
Cordialement
Nous souhaitons que les chênes situés sur notre propriété et en limite séparative de notre propriété soient classés au PLUI.
Vous trouverez ci-joint deux listes :
- la liste des chênes situés sur notre propriété parcelle cadastrée AD n° 199;
- la liste des chênes situés sur la limite séparative entre parcelles cadastrés AD n° 199 et AD n° 155.
Les photos des chênes en cause sont jointes également.
La hauteur des chênes est comprise entre 15 et 25 mètres.
Nous vous remercions par avance.
Cordialement
Documents joints
Contribution n°2 (Web)
Par Dupire Isabelle
Déposée le 27 février 2024 à 15h49
Déposée le 27 février 2024 à 15h49
Pour ne pas tromper le citoyen lambda lors d'une enquête publique :
Demander que soit écrit de manière visible, dans les documents de présentation des OAP du dossier de l'enquête publique du PLUi, que les Schémas de traduction réglementaire illustrant les OAP de secteurs, n'ont aucune valeur juridique opposable.
Que seul le texte réglementaire a une valeur juridique opposable, à condition qu'il soit précis. Un texte réglementaire d'ordre général - par essence ambigu - relève de l'interprétation qui ne peut être défendue qu'au tribunal administratif.....
Demander que soit écrit de manière visible, dans les documents de présentation des OAP du dossier de l'enquête publique du PLUi, que les Schémas de traduction réglementaire illustrant les OAP de secteurs, n'ont aucune valeur juridique opposable.
Que seul le texte réglementaire a une valeur juridique opposable, à condition qu'il soit précis. Un texte réglementaire d'ordre général - par essence ambigu - relève de l'interprétation qui ne peut être défendue qu'au tribunal administratif.....
Contribution n°1 (Web)
Par Gelly, Vincent
Déposée le 6 février 2024 à 10h50
Déposée le 6 février 2024 à 10h50
Dans le secteur de la Pironnière :
Les terrains de l'ancien circuit pourrait devenir un lieu de rencontre et de détente pour la population locale. Le conservatoire du littoral à une position trop "extrémiste" pour un site qui a été utilisé pendant des décennies pour l'automobile. Un parcours santé, pistes cyclables, parking et city pour la jeunesse seraient les bienvenus.
Uniformiser et abandonner les secteurs "Piro" de l'ancien PLU tout en tentant de préserver le caractère du quartier sans trop densifier et sans permettre la découpe des terrains trop petits.
Penser à nos petits commerces dans le bourg de la Pironnière pour dynamiser le quartier.
En bref, privilégier les habitants, les jeunes et les commerçants.
Les terrains de l'ancien circuit pourrait devenir un lieu de rencontre et de détente pour la population locale. Le conservatoire du littoral à une position trop "extrémiste" pour un site qui a été utilisé pendant des décennies pour l'automobile. Un parcours santé, pistes cyclables, parking et city pour la jeunesse seraient les bienvenus.
Uniformiser et abandonner les secteurs "Piro" de l'ancien PLU tout en tentant de préserver le caractère du quartier sans trop densifier et sans permettre la découpe des terrains trop petits.
Penser à nos petits commerces dans le bourg de la Pironnière pour dynamiser le quartier.
En bref, privilégier les habitants, les jeunes et les commerçants.
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